Composition du bureau général

Président : Ivan Fadeev (L3, Sorbonne Université)

Vice-Président : Louis Dumant (L3, Sorbonne Université)

Vice-Présidente : Lise Mathé (L3, Sorbonne Université)

Secrétaire Générale : Lise Mathé (L3, Sorbonne Université)

Trésorier : Matias Espanet (L3, Sorbonne Université)

Composition du bureau associatif :

Direction des séances :

Directeur de séances :

Adjoint de direction :

Direction des séminaires :

Directeur de séminaires :

Adjoint de direction :

Direction Audiovisuelle :

Chargé de projets audiovisuels : Léopold Glever (Atelier des Sèvres)

Chargé Animations et Graphisme : Léopold Glever (Atelier des Sèvres)

Chargée du pôle Environnement Numérique : Audrey Fayolle (L3, Sorbonne Université)

Chargé du pôle Développement Numérique (web) : Ivan Fadeev (L3, Sorbonne Université)

Direction Structure :

Chargé du pôle Relations : Louis Dumant (L3, Sorbonne Université)

Chargé du pôle Communications : Matias Espanet (L3, Sorbonne Université)

Composition du bureau rédaction :

Direction Rédaction :

Rédactrice en chef du bulletin semestriel : Clara Monnier-Blondeau (L3, Sorbonne Université)

Rédacteur adjoint :

Statuts

Article 1 – Nom

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour titre : Terra Antiqua – Études des Sociétés à Sorbonne Université (TERRA ANTIQUA)

Article 2 – But / Objet

Cette association a pour objet de se consacrer à l’étude et à la discussion de divers sujets transversaux, mettant en avant la sensibilisation aux thèmes archéologiques émergents.

Article 3 – Siège Social

Le siège social est fixé à Paris.
Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d’Administration.

Article 4 – Durée

La durée de l’association est illimitée.

Article 5 – Composition

L’association se compose de :
a) Membres fondateurs
b) Membres d’honneur. Ceux-ci sont dispensés de cotisation et cooptés par le conseil d’administration en raison des services qu’ils ont rendus ou sont amenés à rendre à l’association.
c) Membres bienfaiteurs. Ceux-ci versent annuellement une cotisation de soutien dont le montant minimum est fixé par l’Assemblée Générale.
d) Membres actifs ou adhérents. Pour être membre actif, il est nécessaire de présenter sa demande et d’être agréé par le bureau qui statue souverainement sur les demandes présentées. Les membres actifs s’engagent à respecter les principes définis dans l’article 2 des présents statuts et versent annuellement une cotisation dont le montant est fixé par l’Assemblée Générale.

Article 6 – Admission et Cotisations

Les nouveaux membres paient un droit d’admission. Peuvent être adhérents les étudiants de Sorbonne Université (Faculté des Lettres, Santé et Sciences & Ingénierie) qui fourniront un certificat de scolarité, ou une carte d’étudiant à jour, et une cotisation élevée à 5 euros, ainsi que toutes personnes aidant financièrement l’association (membres bienfaiteurs), ou lui rendant des services (membres d’honneur). Les auditeurs libres, hors Sorbonne Université, pourront recevoir les mêmes titres que les autres membres sous réserve de l’acceptation de leur adhésion soit par le Conseil d’Administration soit par le président. Les cotisations annuelles et le droit d’admission peuvent être relevés par décision de l’assemblée générale pour l’année suivante.

Article 7 – Membres

Tout nouveau membre actif ou adhérent devra payer une cotisation dont le montant pourra être voté et reévalué lors de l’Assemblée générale.
Les personnes souhaitant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion. Leur adhésion est valable seulement pour une année.
Sont membres d’honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l’association ; ils sont dispensés de cotisation. Ils reçoivent ce titre suite à l’Assemblée générale annuelle de mars ou d’avril.
Sont membres bienfaiteurs ceux qui, dans le but de soutenir financièrement l’association, ont versé une cotisation d’un montant supérieur à celui dû par les membres actifs ou adhérents, ainsi que les personnes qui versent régulièrement des dons à l’association.
Toute personne étant membre de l’association a le pouvoir de voter l’assemblée générale.

Article 8 – Radiations

La qualité de membre se perd par :
a) La démission
b) Le décès
c) La radiation prononcée par le conseil d’administration suite à un
non-paiement de la cotisation, ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité à fournir des explications devant le bureau ou par écrit. Si l’intéressé choisit de s’expliquer devant le bureau, il pourra être assisté par la personne de son choix.

Article 9 – Affiliation

Le Terra Antiqua peut être affilié à Sorbonne Université et se conforme aux statuts et au règlement intérieur de cette Université.
Le Terra Antiqua peut tisser des liens avec d’autres associations, unions ou regroupements par décision de l’Assemblée générale.

Article 10 – Ressources :

Pour compléter ses ressources, l’association pourra :
1/ solliciter des subventions de l’Etat, des régions, des départements et des communes, des établissements publics ;
2/ le montant des droits d’entrée et des cotisations ;
3/ recevoir des dons et des mécénats ;
4/ Toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur.

Article 11 – Assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale ordinaire est ouverte à tous les membres de
l’association, à n’importe quel titre qu’ils soient.
Elle se réunit chaque année au mois de mars ou d’avril. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire général. L’ordre du jour figure sur les convocations.

Le président, assisté des membres du conseil, préside l’assemblée, et expose la situation morale ou l’activité de l’association.
Le trésorier rend compte de sa gestion, des nouvelles adhésions et soumet les comptes annuels à l’approbation de l’assemblée.
Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l’ordre du jour. Il adresse annuellement le rapport des comptes de l’association à la préfecture.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés. Les membres absents, s’ils désirent voter, peuvent être représentés par un autre membre de l’association, en remplissant une fiche de procuration fournie par le bureau.
Il est procédé après épuisement de l’ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du conseil.

Toutes les délibérations sont prises à main levée, excepté l’élection des
membres du conseil qui sera votée par scrutin anonyme.
Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y
compris absents ou représentés.

Article 12 – Assemblée générale extraordinaire

En dehors des Assemblées Générales ordinaires, le président, à son initiative ou à la demande de la moitié plus un du conseil d’administration, suivant les modalités prévues aux présents statuts et uniquement pour modification des statuts, ou la dissolution.
Les modalités de convocation sont les mêmes que l’assemblée générale ordinaire. Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents.

Article 13 – Conseil d’administration

Le conseil d’administration est composé des membres du bureau et des directeurs de pôles.
Chaque adhérent a le droit de se porter candidat lors de l’Assemblée
générale, à condition qu’il soit toujours étudiant à Sorbonne Université l’année suivante.

Le conseil d’administration se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du président, ou à la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises par scrutin anonyme; en cas d’égalité la voix du président est prépondérante.
Tout membre du conseil qui, sans excuse valable, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire.

Article 14 – Le bureau

Le conseil d’administration élit parmi ses membres, un bureau composé de :

a) Un président

b) Un (ou plusieurs) vice-président(s) qui est habilité à remplacer le
président en cas d’empêchement de la part de ce dernier. Il assiste le président.
c) Un secrétaire (si besoin un secrétaire adjoint) qui tient les archives de
l’association. Il rédige les comptes-rendus des différentes assemblées, et est aussi chargé de la communication entre le bureau et les membres de l’association. Il convoque aussi les adhérents aux assemblées. Il est chargé de l’archivage des documents de l’association.
d) Un trésorier (si besoin un trésorier adjoint) établit les comptes de
l’association. Il est chargé de récupérer les cotisations, les recettes, et procède, avec accord du président, au paiement des dépenses.

En plus de ces membres, font partis du Conseil d’Administration :

Un directeur des séances inaugurera les séances. Il aura pour tâche de présenter les actualités archéologiques, les partenariats, et à la fin de la séance, il pourra prodiguer des recommandations de lectures (ouvrages et thèses) proposées par les membres.

Un directeur des séminaires s’assurera de la répartition des séminaires et supervisera la sélection des sujets, éventuellement en sollicitant les avis des autres membres. Il sera également chargé d’introduire chaque séminaire avant son commencement. Il s’assure du bon déroulement du séminaire (introduction, diriger les questions à la fin). Il peut également assister les recherches des étudiants sur leurs sujets.

Un directeur du bulletin semestriel sera responsable de la production du bulletin, y compris le choix des rubriques à inclure. Il assurera la relecture complète des textes avant la publication, dirigera les autres rédacteurs et conseillera les rédacteurs en chef.

Un (ou plusieurs) rédacteur(s) en chef (si besoin un (ou plusieurs) rédacteurs adjoints) auront pour mission d’élaborer le résumé des séminaires tenus pendant le semestre, de rédiger les comptes rendus des séances, de présenter les actualités récentes et de proposer des idées de visites. Son travail sera en étroite collaboration avec les rédacteurs adjoints.

Article 15 – Publication des bulletins semestriels

Le bulletin semestriel est destiné à l’ensemble de la communauté de Sorbonne Université, et a un but avant tout associatif et non scientifique. Son prix est nul et est à la charge de l’association pour sa production. Le bulletin semestriel est distribué soit par le directeur du bulletin semestriel soit par les membres du conseil de l’administration.

Article 16 – Indemnités

Toutes les fonctions, y compris celles des membres du conseil d’administration et du bureau, sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatifs. Le rapport financier présenté par l’assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation.

Article 17 – Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration, qui le fait alors approuver par l’assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les différents statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

Article 18 – Dissolution

En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues dans l’article 12 un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l’actif net, s’il y a lieu, est dévolu à un organisme ayant un but non lucratif, ou une autre association étudiante, conformément aux décisions de l’assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution. L’actif net ne peut être dévolu à un membre de l’association, même partiellement, sauf reprise d’un apport.

Article 19 – Libéralités

Le rapport et les comptes annuels, tels que définis à l’article 11 sont adressés chaque année au préfet du département.
L’association s’engage à présenter ses registres et pièces de comptabilité sur toute réquisition des autorités administratives en ce qui concerne l’emploi des libéralités qu’elle serait autorisée à recevoir, à laisser visiter ses établissements par les représentants de ces autorités compétentes et à leur rendre compte du fonctionnement desdits établissements.

Fait à Paris, le 25/11/2023
Ivan Fadeev (Président) et Louis Dumant (Vice-Président)